Conditions générales de vente :

 



Toute Commande est soumise aux conditions générales de vente suivantes :


I Le Site

 

Le Site ainsi que toutes les Oeuvres présentées sont la propriété de Sonia Di Maccio en totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire.

Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.



II L’Oeuvre

 

L’Oeuvre est garantie réalisée par Sonia Di Maccio, ci-après désignée l’Artiste.
 

 


III Le Client

 

La passation d'une Commande portant sur la reproduction d'une image qui bénéficie de la protection des lois sur la propriété artistique implique de la part du Client l'affirmation de l'existence d'un droit de reproduction graphique à son profit.

Le Client, en conséquence, garantit l’Artiste contre toute contestation dont ce droit de reproduction pourrait être l'objet. 

Le Client est responsable de l'image qu’il fournit. En fournissant les photos destinées à servir de modèles le client assume en avoir les droits de reproduction. 

 

 


IV La Commande

Toute Commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.

Toute Commande de portrait implique l'accord des personnes à représenter. 

L’Artiste se réserve le droit de refuser de réaliser un portrait sans justification.

Aucune acompte ou arrhes n’est demandé pour les Œuvres réalisées sur  commande.

 

 

 

V Acceptation de l’Oeuvre

 

Pour les Oeuvres réalisées sur commande le Client a le droit de refuser l’Oeuvre à la réception de la photo la représentant achevée. Il doit alors en aviser l’artiste dans les 48 heures suivant la réception de la photo. Toute absence de réponse sous 48 heures vaut pour satisfaction du Client et acceptation de l’Oeuvre.

 

 

VI Prix et modalités de paiement

Les prix des aquarelles sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors frais de port.

L’Oeuvre réalisée sur commande est payable comptant, dans les 48 heures après réception de la photo la représentant achevée.

Les autres Oeuvres feront l’objet de devis spécifiques, leur prix intégral étant payable à la Commande.


VII  Livraison

La livraison interviendra après paiement de l’Oeuvre, à l’adresse de livraison indiquée par le client.

 

 

 

VIII Confidentialité

L’Artiste s’engage à protéger les informations personnelles du Client. Celles-ci seront utilisées uniquement par l’Artiste et ne seront en aucun cas divulguées à des tiers.

 


IX  Droit applicable

Toute Commande emporte de plein droit adhésion du Client aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les Tribunaux français seront seuls compétents.